Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

Al ZaibakAndersonArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBellemareBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForestFrancisGagnéGalvezGerbaGoldHousakosKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMassicotteMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncionOhOmidvarPatePetitclercPettenPlettPoirierProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSeniorSimonsSorensenTannasVaroneWallinWellsWhiteWooYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

Al ZaibakAndersonArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBellemareBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForestFrancisGagnéGalvezGerbaGoldHousakosKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMassicotteMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncion*MoodieOhOmidvarPate*PattersonPetitclercPettenPlettPoirierProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSeniorSimonsSorensenTannasVaroneWallinWellsWhiteWooYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Réponses différées

Conformément à l’article 4-10(2) du Règlement, l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson dépose sur le bureau ce qui suit :

Réponse à la question n^o 21, en date du 23 novembre 2021, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant la Corporation de développement des investissements du Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2535S.

Réponse à la question n^o 32, en date du 23 novembre 2021, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant les appels à l’ARC.—Document parlementaire n^o 1/44-2536S.

Réponse à la question n^o 165, en date du 2 juin 2022, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant la politique de taxation de l’ARC.—Document parlementaire n^o 1/44-2537S.

Réponse à la question n^o 185, en date du 13 décembre 2022, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant les comptes d’épargne libres d’impôt.—Document parlementaire n^o 1/44-2538S.

Réponse à la question n^o 192, en date du 31 janvier 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2539S.

Réponse à la question n^o 199, en date du 2 février 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant les droits d’accise sur les produits alcoolisés.—Document parlementaire n^o 1/44-2540S.

Réponse à la question n^o 202, en date du 2 février 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant la Stratégie en matière de compétences mondiales.—Document parlementaire n^o 1/44-2541S.

Réponse à la question n^o 204, en date du 2 février 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2542S.

Réponse à la question n^o 208, en date du 2 février 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2543S.

Réponse à la question n^o 232, en date du 30 mai 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant Investir au Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2544S.

Réponse à la question n^o 233, en date du 6 juin 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Carignan, c.p., concernant le taux d’occupation des bureaux fédéraux.—Document parlementaire n^o 1/44-2545S.

Réponse à la question n^o 247, en date du 19 septembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant le Règlement sur les combustibles propres.—Document parlementaire n^o 1/44-2546S.

Réponse à la question n^o 249, en date du 19 septembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant la Stratégie sur les minéraux critiques.—Document parlementaire n^o 1/44-2547S.

Réponse à la question n^o 253, en date du 19 septembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant l’Alliance Canada–Allemagne pour l’hydrogène.—Document parlementaire n^o 1/44-2548S.

Réponse à la question n^o 259, en date du 19 septembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant les nominations judiciaires.—Document parlementaire n^o 1/44-2549S.

Réponse à la question n^o 262, en date du 19 septembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant les passeports canadiens.—Document parlementaire n^o 1/44-2550S.

Réponse à la question n^o 267, en date du 19 septembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant le Fonds d’aide aux victimes.—Document parlementaire n^o 1/44-2551S.

Réponse à la question n^o 269, en date du 2 novembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant Énergie atomique du Canada limitée.—Document parlementaire n^o 1/44-2552S.

Réponse à la question n^o 273, en date du 2 novembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant la Société immobilière du Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2553S.

Réponse à la question n^o 274, en date du 2 novembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant la Société canadienne des postes.—Document parlementaire n^o 1/44-2554S.

Réponse à la question n^o 280, en date du 2 novembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant la Corporation commerciale canadienne.—Document parlementaire n^o 1/44-2555S.

Réponse à la question n^o 285, en date du 7 novembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénatrice Pate, concernant les amendements au projet de loi S-12.—Document parlementaire n^o 1/44-2556S.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Deuxième lecture

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Rapports de comités – Autres

Les articles n^os 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16 et 17 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Motions

Les articles n^os 1 et 132 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Interpellations

Les articles n^os 3, 4, 5 et 6 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Autres affaires

Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Troisième lecture

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Projets de loi d’intérêt public des Communes – Troisième lecture

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Rapports de comités

Les articles n^os 1, 2 et 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Deuxième lecture

Les articles n^os 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 sont appelés et différés à la prochaine séance.

o o o

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Housakos, appuyée par l’honorable sénateur Wells, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-237, Loi établissant le registre des agents d’influence étrangers et modifiant le Code criminel.

Ordonné : Que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance, au nom de l’honorable sénatrice Clement.

o o o

Les articles n^os 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22 et 23 sont appelés et différés à la prochaine séance.

o o o

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Tannas, appuyée par l’honorable sénatrice Verner, c.p., tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-268, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur les Indiens.

L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénatrice Poirier, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

o o o

Les articles n^os 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33 et 34 sont appelés et différés à la prochaine séance.

o o o

Deuxième lecture du projet de loi S-279, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (données sur les organismes de bienfaisance enregistrés).

L’honorable sénatrice Omidvar propose, appuyée par l’honorable sénatrice Dasko, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.

L’honorable sénatrice Omidvar propose, appuyée par l’honorable sénatrice Dasko, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

o o o

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénatrice Mégie, appuyée par l’honorable sénateur Cotter, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-280, Loi concernant un cadre national sur la maladie falciforme.

Après débat,

L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénatrice Poirier, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 15 h 19, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.)

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Rapport de l’application de la Loi sur le multiculturalisme canadien pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi, L.R.C. 1985, ch. 24 (4^e suppl.), art. 8.—Document parlementaire n^o 1/44-2533.

Rapport sur la Loi sur l’abrogation des lois pour l’année 2024, conformément à la Loi, L.C. 2008, ch. 20, art. 2.—Document parlementaire n^o 1/44-2534.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

L'honorable sénatrice Burey a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 7 février 2024).

Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Smith (le 7 février 2024).